Fait de créer, d'enregistrer et
de préserver les données relatives aux mouvements et à l'utilisation des
documents.
Qualité d'un document d'archives
dont on connaît la genèse et la tradition.
Ensemble des procédures et des
opérations d'organisation, tri, classement, description et conditionnement
d'archives.
Terme générique désignant toute
opération consistant à séparer, dans un ensemble de documents, ceux qui doivent
être conservés de ceux qui sont destinés à être détruits (échantillonnage,
sélection etc.).
Catégorie de documents
distingués en raison de critères communs, matériel (par exemple: aquarelle,
dessin) ou fonctionnels (par exemple: journal, livre de compte, main-courante,
registre de délibération...).
Valeur qu'un document possède en
fonction du processus administratif qui lui a donné naissance.
Par opposition à valeur directe,
qualité d'un document d'archives appréciée en fonction des informations de
portée scientifique et historique qu'il contient et du motif de sa production.
Opération matérielle et
intellectuelle par laquelle la responsabilité de la conservation d'archives
passe de l'administration à un service de préarchivage ou à un service
d'archives, ou bien d'un service de préarchivage à un service d'archives. Ce
terme désigne aussi, par extension, les documents ainsi transférés en une seule
fois.
Action de transférer la
conservation physique, la propriété ou la responsabilité de documents.
Autorisation, donnée par
l'administration des archives à une autre administration, de procéder Ã
l'élimination de documents d'archives.